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la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée

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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30

marché de maintenance, gros entretien et petite rénovation des installations d'éclairage public.

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lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux

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classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation

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, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer

Gestion, maintenance, rénovation des installations d'éclairage public et de signalisation tricolore

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150 W Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3

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devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 flux 150 W pour une voie de 7 m de large

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Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 pour une voie de 7 m

ENTRETIEN COURANT DES INSTALLATIONS DE SIGNALISATION LUMINEUSE ET DE REGULATION DU TRAFIC

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: ............................................................................................................... ............................................................................................................... Unité ...................... C3 DEBOUCHAGE D'UN FOURREAU ENTRE 2 CHAMBRES DE TIRAGE OU ENTRE UNE

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: ............................................................................................................... ............................................................................................................... Unité ...................... C4 PLUS VALUE AU PRIX C3, POUR DEBOUCHAGE D'UN FOURREAU SUPPLEMENTAIRE ENTRE LES MEMES POINTS D'EXTREMITE Ce prix comprend toutes les sujétions du prix C3. PRIX EN

Prestations de fourniture et pose d'échangeurs de monnaie, de maintenance préventive et curative et de formation pour la Régie des Transports Métropolitains.

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, informatiques, fabrication de machines (NAF rév. 2, niveau A17, poste C3) (Identifiant 010537910) du mois M0

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, électroniques, informatiques, fabrication de machines (NAF rév. 2, niveau A17, poste C3) (Identifiant 010537910

Travaux de création et de modernisation d'installations de régulation du trafic routier

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3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3

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toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix

PRESTATIONS DE REPARATION DE LA CHAINE DE MONNAIE DES DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT DAS 200 DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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-cadre de l’indice de prix de production de l'industrie française pour le marché français − A17 C3

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préalable, une pénalité calculée par application de la formule suivante : P = (V × R) 50 Dans laquelle : - P = Montant de la pénalité ; - V = Montant en euros HT des prestations en

ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES

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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en

Enquêtes origines-destination et comptages stationnement

travaux de creation et de modernisation d'installations de regulation du trafic routier