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requalification de la rue de la Maurienne (section entre les rues de la Vanoise et Puymorens) à Thouaré-Sur-Loire. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot n o 1, uniquemen

Étude d'adaptation des espaces publics aux enjeux climatiques et de mobilité active dans 3 secteurs de Strasbourg (Neudorf, Neustadt et Montagne Verte)

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4.4 DUME en ligne : Partie V  La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

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contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D

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) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de

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    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE

MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES COMMUNE DE SELTZ ETUDE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT

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maître de l’ouvrage et du titulaire en la matière est l’option B telle que définie au chapitre V du

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u

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la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n

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Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

Mise en place et gestion d'un service d'autopartage pour les déplacements des agents de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg

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4.4 DUME en ligne : Partie V  La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat

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d’utilisation d’une berline (Type Clio, Zoé, C3, 208, DS3, Opel Corsa, …) 20 000 h ……………… € HT/h Prix

Mise en place et gestion d'un service d'autopartage pour les déplacements des agents de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg

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4.4 DUME en ligne : Partie V  La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat

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berline (Type Clio, C3, 208, DS3, Opel Corsa, …) 20 000 h ……………… € HT/h Prix de l’heure

aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V

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livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant

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titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la