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la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée

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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30

Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).

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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion

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au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des

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v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

NANTES - 73 et 85 route de Vannes - aménagement de trottoirs en accompagnement d'un projet immobilier.

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lot2_Rte_vannes_Annexe_Trvx_RT_V1_6_0.PDF D I R E C T I O N D E L ’ E S P A C E P U B L I C T R A V

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: Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi : Violet.  G : Gris.  Bl : Blanc. En cas

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² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON Sagem Lacroix Bleu 1 Neutre

ENTRETIEN COURANT DES INSTALLATIONS DE SIGNALISATION LUMINEUSE ET DE REGULATION DU TRAFIC

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: ............................................................................................................... ............................................................................................................... Unité ...................... C3 DEBOUCHAGE D'UN FOURREAU ENTRE 2 CHAMBRES DE TIRAGE OU ENTRE UNE

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: ............................................................................................................... ............................................................................................................... Unité ...................... C4 PLUS VALUE AU PRIX C3, POUR DEBOUCHAGE D'UN FOURREAU SUPPLEMENTAIRE ENTRE LES MEMES POINTS D'EXTREMITE Ce prix comprend toutes les sujétions du prix C3. PRIX EN

travaux de réparation et de rénovation des équipements de régulation du trafic

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t i o n d e l ’ E s p a c e P u b l i c T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e

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: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi

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U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

la présente consultation concerne : Travaux de modification des équipements de régulation de trafic : petits travaux d'adaptation et d'extension

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T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e T R A F I C : CAHIER DES CLAUSES

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: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi

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U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

Réalisation d'un Plan Global de Déplacements

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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES

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MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6

ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES

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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.