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No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.

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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et

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respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G

requalification de la rue de la Maurienne (section entre les rues de la Vanoise et Puymorens) à Thouaré-Sur-Loire. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot n o 1, uniquemen

la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée

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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30

Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).

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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion

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au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des

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v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM

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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les

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individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

marché de maintenance, gros entretien et petite rénovation des installations d'éclairage public.

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lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux

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classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation

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, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

Etude de déplacement du centre de réception déporté (crd)

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. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés

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réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des

Services vélos en libre-service à Toulouse et sur le ressort territorial de Tisséo Collectivités

assistance à Maîtrise d'ouvrage - renouvellement du marché de vélo en libre-service sur Toulouse et son agglomération