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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des

Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et

équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit

contrôlés, les équipements d'alarme des postes haute-tension d’éclairage public 5500 V et les comptages

public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations

Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers.Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et

d’éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Celles-ci consistent en : • la réalisation d’un

CCTP (Article 4.6.1), (double sens de circulation). Unité C3 Etude de

sens de circulation). 1 U C3 Etude de circulation – Comptage routier

l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES

MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6

formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

l’utilisation des données sur le territoire © V al er y Jo nc he ra y Charte

| V ille d e Na nt es © Valery Joncheray Charte métropolitaine de la donnée

- € C3 Réalisation d'un mémoire en défense sur demande de la CCSP 1 mémoire 375 - € C4

le candidat a recours, des informations demandées dans les parties IV et V du DUME. En cas de

requises dans ses parties II à V devra être remis pour chacun des membres du groupement. Si, au moment