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Modifié le 21/06/2019

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Fourniture logiciel analyse vidéo par IA

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No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.

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Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).

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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
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v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM

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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les
individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

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. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés
réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des
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Créé le 21/06/2019