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Modifié le 21/06/2019
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Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).

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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
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au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
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v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

Maintenance et modernisation des sites de comptage

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€ HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC Unité
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les voies rapides notamment à chaussées séparées. Prix unitaire en € HT, en lettres : C3
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durée maximale 4 ans Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix

Maintenance des sites de comptages routiers

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unitaire en € HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC
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titulaire possible Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix
…
formule P = V x R / 200. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) sur l'optimisation du plan de transport du Département de Seine-Maritime pour : - l'analyse et la mise en évidence des gains financiers possibles pour le Département dans l'organisation des services régulier

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- € - € H Heure de conduite 0,00 - € - € V-1-1 Véhicule standard 51 places minimum SRO 0,00 - € - € V-2-1 Véhicule scolaire 55 places minimum SATPS 0,00 - € - € V-3-1 Véhicule 10-20 places 0,00 - € - € V-4-1 Véhicule de transports en commun (21-40 places) 0,00 - € - € V-5-1 Véhicule de type
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Créé le 21/06/2019