Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

requalification de la rue de la Maurienne (section entre les rues de la Vanoise et Puymorens) à Thouaré-Sur-Loire. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot n o 1, uniquemen

MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

Contenu du fichier joint

engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D

…

) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de

…

    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE

aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

Contenu du fichier joint

Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V

…

livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant

…

titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la

Marché AMO Essais - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation, la coordination et le pilotage des essais du Tram 13 entre Saint-Cyr RER et Saint-Germain-en-Laye RER

Contenu du fichier joint

Titulaire du marché cède, conformément à l’option B du CCAG-PI (chapitre V), à titre exclusif à l’entité

Entretien, maintenance et gestion des bornes de stationnement minute installées sur la Commune de Nogent sur marne

Contenu du fichier joint

l’étendue du mandat.) C3 – Engagement du titulaire ou du groupement titulaire : Après avoir pris

…

fait application du chapitre V du CCAG/FCS. 6.3. Développement durable ■ Clause environnementale

…

limite d’un montant de 700€ HT. ARTICLE V. RAPPORT DE VISITE A chaque visite un rapport sera