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Modifié le 21/06/2019

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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Réalisation d'un plan de mise en accessibilité (PAVE) et de l'agenda programmé accessibilité (AD'AP) des bâtiments et des voiries de la commune de Septeuil

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............................................................................................................. 10 ARTICLE V - DOCUMENTS FOURNIS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE
/Flexanville http://fr.wikipedia.org/wiki/Vaucouleurs_(rivi%C3%A8re) http://fr.wikipedia.org/wiki/Mantois http://fr.wikipedia.org/wiki/Route_d%C3%A9partementale_11_(Yvelines) http://fr.wikipedia.org/wiki

travaux de réparation et de rénovation des équipements de régulation du trafic

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t i o n d e l ’ E s p a c e P u b l i c T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e
: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi
U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

Marché global de performance concernant la réalisation de travaux, la gestion, l'exploitation et la maintenance des installations d'éclairage public, de la signalisation lumineuse tricolore

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de contrôles… S/C3 ENTRETIEN, MAINTENANCE - G2 SLT Modalités d'organisation de l'entretien
: DPGF du Poste G2 EP S/C3 LE POSTE G2 SLT MAINTENANCE-Justificatif : DPGF du Poste G2 SLT S/C4 LE
Insertion sociale-Détail des prestations proposées S/C3 Part réservée aux PME-Détail des prestations

la présente consultation concerne : Travaux de modification des équipements de régulation de trafic : petits travaux d'adaptation et d'extension

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T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e T R A F I C : CAHIER DES CLAUSES
: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi
U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

Enquête de circulation et recueil de données de diverses catégories de véhicules se déplacant sur les transcoms du territoire PFY

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+ K6 + K7 + K8 + K9 + K10 → C3 ;  K11 → C4 ;  K12 → C5 ;  K13 → C6 ;  K14 → C7

Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse

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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
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Créé le 21/06/2019