Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Type de document
Thématique
Index des métiers
Nature des prestations
- 11SERVICE
- 8Etude service
- 5RENOVATION
- 5Travaux
- 4Matériel
- … 20 restants
Région
Département
Type d'acheteur
Dernier contributeur
- 17superadmin
Date de dernière modification
No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.
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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et
…respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G
la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée
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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30
Reconfiguration de l'Allée de Challes -Mission de maîtrise d'oeuvre
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CaseACocher2: Off Zone#20de#20texte#201: Case#20#C3#A0#20cocher#201: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2011
…#20texte#2014: Zone#20de#20texte#2015: Zone#20de#20texte#2016: Case#20#C3#A0#20cocher#2012: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2013: Off Zone#20de#20texte#2017: Zone#20de#20texte#2018: Zone#20de
aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire
Etude de déplacement du centre de réception déporté (crd)
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. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés
…réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des
renouvellement des équipements de visualisation et de régulation des installations de feux tricolores
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montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur
…réception des prestations : Application du chapitre V du cahier des clauses administratives
…CaseACocher18_2: Off Case#20#C3#A0#20cocher#203: Off Case#20#C3#A0#20cocher#204: Off Case#20#C3#A0
Dispositif de recueil de données de trafic routier
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< 20 Ω • isolant PVC avec tenue en température comprise entre -40° et +105° • isolement > 500 V • câble
…fait entre un des 2 fils débranchés de la boucle et la terre, sous une tension d'essais de 500 V
NANTES - 73 et 85 route de Vannes - aménagement de trottoirs en accompagnement d'un projet immobilier.
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lot2_Rte_vannes_Annexe_Trvx_RT_V1_6_0.PDF D I R E C T I O N D E L ’ E S P A C E P U B L I C T R A V
…: Orange. J : Jaune. V : Vert. B : Bleu. Vi : Violet. G : Gris. Bl : Blanc. En cas
…² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON Sagem Lacroix Bleu 1 Neutre
travaux de réparation et de rénovation des équipements de régulation du trafic
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t i o n d e l ’ E s p a c e P u b l i c T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e
…: Noir. M : Marron. R : Rouge. O : Orange. J : Jaune. V : Vert. B : Bleu. Vi
…U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON
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