Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

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. • Pièce C3 : Le Schéma d’Organisation du Plan d'Assurance Qualité (SOPAQ) fourni par le candidat, daté

tableau ci-dessous. Critères de jugement Notes attribuées Pièce C3 - SOPAQ (notée 0 à 25

- RECOMMANDATIONS, NORMES ET REGLEMENTS 4 IV - INSTALLATIONS ELECTRIQUES 4 V - CONDITIONS D’ENVIRONNEMENT

conformément aux règlements et aux normes seront énoncées au CCTP. V - CONDITIONS D’ENVIRONNEMENT

- RECOMMANDATIONS, Normes et règlements IV - Installations électriques V - Conditions d’environnement

remises,à l'exception du cas prévu à l'article 51-v du Code des marchés publics. Chaque groupement

DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste européenne tenue à jour par la commission européenne consultable ici

lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux

classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation

, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer

............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux

réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure

infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3

............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux

réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure

infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3

- RECOMMANDATIONS, NORMES ET REGLEMENTS 4 IV - INSTALLATIONS ELECTRIQUES 4 V - CONDITIONS D’ENVIRONNEMENT

installations exécutées conformément aux règlements et aux normes seront énoncées au CCTP. V - CONDITIONS

électriques V - Conditions d’environnement - influences externes VI - REALISATION DES BOUCLES DE