Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Type de document
- 119Marché public
Thématique
Index des métiers
- 69CIRCULATION
- 52.
- 52BTP
- 52Infrastructures
- 50Circulation transport
- … 79 restants
Région
- 18Ile-De-France
- 13Grand Est
- 13Pays De La Loire
- 12Auvergne-Rhone-Alpes
- 11Occitanie
- … 16 restants
Département
Type d'acheteur
Dernier contributeur
- 68admin FM
- 41superadmin
- 10Eloise Piette-Semeril
Date de dernière modification
Etude en vue d'un schéma directeur des équipements sur l'itinéraire La vallée du Lot à vélo (V86
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des cyclistes : Les bornes « classiques » proposent des prises domestiques (220 V) et nécessitent
…d’agglomération), A. Cessieux (AF3V), I. Coulon (Baugé-en-Anjou), E. Daguet (Calvados), V. Delmas (Cycletic), A
Réalisation d'une étude sur l'impact économique et potentiel de développement liés à la croissance des usages du vélo en France.
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Acte_engagement-ATTRI1-velo.DOC CCAP-�conomie-v�lo.PDF 1
…toutes les dispositions du C.C.A.G-P.I. qui lui seraient contraires. CCTP-�conomie-v�lo.PDF
…ministère chargé des sports (DS), • du GIE « Atout France », • de l’association « Vélo et Territoires » (V
Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim
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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
…20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers
Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim
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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
…4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers
No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.
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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et
…respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels
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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
…0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels
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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
…0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du Plan Vélo du Cotentin
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), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations
…est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée
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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30