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Modifié le 21/06/2019

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Réalisation d'une étude sur l'impact économique et potentiel de développement liés à la croissance des usages du vélo en France.

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Acte_engagement-ATTRI1-velo.DOC CCAP-�conomie-v�lo.PDF 1
toutes les dispositions du C.C.A.G-P.I. qui lui seraient contraires. CCTP-�conomie-v�lo.PDF
ministère chargé des sports (DS), • du GIE « Atout France », • de l’association « Vélo et Territoires » (V

Marché de travaux d'exploitation du parking D2-D3-D4 du secteur des bateliers Nord 3B

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e a u - 1 RUE DES BATELIERS P A R K I N G C2 - C3 RESIDENCE XXXX N i v e a u 0 N i v e
K I N G C2 - C3 N i v e a u 0 N i v e a u - 1 RESIDENCE XXXX S O R T I E RUE DES
C4-001 C4-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001C3-001C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001

la surveillance et la sécurisation des abords des écoles en période scolaire par des agents de traversée pour la ville du Kremlin-Bicêtre

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Fontainebleau (R .N .7) Ru e d e V er du n - L az ar e Po nt ice lli (C .D .5 4) GENTILLY
Equipements Nom Plan Sports C .O .S .E .C . E lisabe th P urkart C3 Esp ace Fraterni té A3 Gymnase Jacqu es Ducasse C3 Halle de s sp orts B3 Pi scine B3 Stade des Esse liè res B3-B4 Ve st ia

réalisation de la phase 1 de la révision du Plan Local de Déplacements de Plaine Commune

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l’article 25 du chapitre V du C.C.A.G.- P.I. http://www.marche-public.fr/Marches-publics

Mise en concurrence du projet de marché no2017 14 relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un Contrat de délégation de service public portant sur la gestion du stationnement payant

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Guinchard R ue G rande Rue V. Hugo Rue Passage L. N am y Eugène Lagauche Rue L'Aitre
d’indication www.arpajon91.fr PL A N V ÉL O , L es A te lie rs d u 29 - S er vi ce
DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f

Simulations dynamiques de deux scénarios de circulations concernant la zac val vert croix blanche

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Formalisée oui non Type : (Chap. V du D.) 25/10/2017 3/17
. .................................................. 12 ARTICLE V : Déroulement du marché et délai
averti (art.45 V du D.) qu’est interdit de présenter pour le marché public ou certain de ses lots

marché public relatif à l'élaboration et la mise en place d'un plan de déplacements interentreprises (Pdie) sur le territoire du Val d'essonne

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste

Réalisation d'un plan de mise en accessibilité (PAVE) et de l'agenda programmé accessibilité (AD'AP) des bâtiments et des voiries de la commune de Septeuil

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............................................................................................................. 10 ARTICLE V - DOCUMENTS FOURNIS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE
/Flexanville http://fr.wikipedia.org/wiki/Vaucouleurs_(rivi%C3%A8re) http://fr.wikipedia.org/wiki/Mantois http://fr.wikipedia.org/wiki/Route_d%C3%A9partementale_11_(Yvelines) http://fr.wikipedia.org/wiki

marché de création et représentations de saynètes de théâtre, interventions de sensibilisation et animation d'ateliers ludiques pour démystifier le handicap

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C3 - Compte (s) à créditer : (Rédiger la rubrique ci-dessous et joindre un ou des relevé(s
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Créé le 21/06/2019