Marché public : réalisation d'études de système de transport portant sur la réalisation d'un dossier technique d'études préalables au schéma de principe et du dossier de définition de sécurité.

le présent marché a pour objet la réalisation d'études de système de transport portant sur la réalisation d'un dossier technique d'études préalables au schéma de principe et du dossier de définition de sécurité.
Le projet consiste à réaliser un site propre tramway d'une longueur d'environ 3 km, entre la porte d'asnières et la porte Maillot. Deux arrondissements de la commune de Paris (16ème , 17ème ) sont traversés par ce projet de prolongement.
Description de ces options : les options, au sens du droit communautaire, constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans mise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché.
Le présent marché comporte des options au sens du droit communautaire puisque conformément à l'article 35-ii-6 du CMP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée sans mise en concurrence et sans publicité préalable pour la réalisation de prestations similaires.
D'Autre part, Les missions du présent marché