Marché public : réactualisation des données environnementales de l'aménagement de chemins existants en vue de la mise aux normes "véloroute" sur une longueur de 39,950 kms entre CORRE et port sur saone

ce marché est décomposé en une tranche ferme et trois tranches conditionnelles, dont une est à bons de commande.
- tranche ferme : réactualisation des données des études précédentes réalisées dans le périmètre d'étude (voir chapitre 5.2.1 du Cctp). Suite à cette réactualisation, la doctrine "éviter, réduire, compenser" sera mise en oeuvre.
- tranche conditionnelle 1 à bons de commande : elle doit permettre la définition des mesures compensatoires.
- tranche conditionnelle 2 : elle concerne la réalisation et la rédaction des pièces techniques.
- tranche conditionnelle 3 : accompagnement du Maître d'ouvrage en cas d'enquête publique