Marché public : Etude de conception du jalonnement cyclable de la Via-Rhôna

Des variantes seront-elles prises en compte : non
Le contrat s'organise autour de 3 missions principales décrites au CCTP, dans une forme de contrat mixte et à tranches :
- Une partie des prestations (MISSIONS A et C) est réalisée sous la forme d'un marché passé à prix forfaitaire  
- L'autre partie des prestations (MISSION B) est réalisée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum en application des articles L. 2125-1 alinéa 1, R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 du code de la commande publique, par émission de bons de commande sur la base du bordereau des prix unitaires.
- Les missions A et B font l'objet de la tranche ferme. La mission C est une tranche optionnelle.
Pour chaque mission, le contrat prend la forme suivante :
- MISSION A : Tranche Ferme / à prix forfaitaire
- MISSION B : Tranche Ferme / accord-cadre à bons de commande.
- MISSION C : Tranche Optionnelle / à prix forfaitaire