Marché public : Accompagnement à la préfiguration d'une Zone à Faibles Emissions mobilité (Zfem) sur Orléans Métropole

La présente consultation porte sur l'accompagnement à la préfiguration d'une Zone à Faibles Emissions mobilité (Zfem) sur Orléans Métropole.Elle donnera lieu à un contrat à prix mixtes, non alloti, non reconductible, avec une partie des prestations conclu à prix global et forfaitaire et une autre partie qui donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché