Marché public : Acquisition de Systèmes d'Information Voyageurs (matériels et logiciels) et prestations de fonctionnement associées

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de Systèmes d'Information Voyageurs (SIV) pouvant comprendre :- l'acquisition ou la mise à disposition du logiciel,- l'acquisition de matériels,- des prestations de fonctionnement du SIV.Ainsi, les Bénéficiaires disposant d'un SIV compatible avec celui du Titulaire peuvent acheter des matériels, le logiciel ou des prestations de fonctionnement indépendamment de l'achat d'un système global. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du CCP.L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1o du CCP.Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du CCP.