Marché public : Prestations de diagnostic environnemental des studios d'animation, de postproduction et d'effets visuels

La réalisation du diagnostic, objet du présent cahier des charges, est pilotée par le CNC. Il concernera 20 studios d'animation, de postproduction et d'effets visuels présents en France métropolitaine. Ces entreprises devront représenter la diversité de la filière notamment en termes de taille et d'ancienneté (calcul basé sur l'année de création).Le marché est décomposé en tranche. la tranche ferme comprend un diagnostic de chaque studios sur les les volets " Audit énergétique " et " Bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) ". les tranches optionnelles sont : Tranche optionnelle 1Volets : " Audit déchets " Tranche optionnelle 2Volets : " Audit mobilité "  Tranche optionnelle 3Volets : " Audit déchets " + " Audit mobilités ". Le CNC prendra la décision d'affermir une seule des tranches ci-dessus dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification du marché. Les prestations objets d'une tranche affermie s'appliquent à tous les studios.