Marché public : Accord-cadre relatif à des missions d'AMO pour la réalisation de l'état initial de l'environnement du PLUHM et de l'évaluation environnementale du PLUHM et du PCAET de Brest métropole.

La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l?émission de bons de commande ayant pour objet des missions d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour la réalisation de l?état initial de l?environnement du Plan Local d?Urbanisme de Brest Métropole, tenant lieu de Plan de Mobilité et de Programme Local de l?Habitat, et de l?évaluation environnementale du PLUHM et du Plan Climat Air Energie Territorial. Le marché subséquent n°1 fait partie de la présente consultation. En ce qui concerne le marché subséquent n°1, la consultation est passée en vertu de l?article R. 2162-2 du code de la commande publique pour la passation d?un marché subséquent à l?accord-cadre n°2004-2005.