Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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Accord-cadre assistance, expertise et conseil relatifs à la passation des contrats de transports collectifs de la CAN et Marché assistance pour le choix du mode de gestion des transports publics de la CAN

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transports et mobilité de la CAN - Le cas échéant 19 3. Obligations du titulaire par rapport aux données 19
transport scolaire, le transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) et le transport à la demande (TAD
intermodale. Le SMTDS a confié la gestion de la centrale de mobilité « mobilité79 » au Délégataire urbain

17001E Assistance à maîtrise d'ouvrage en vue du renouvellement du contrat de transports en commun

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le délégataire actuel : 1885 Service référent : Direction de la mobilité et des transports
référent : Déplacements (Direction de la mobilité et des transports) SAS Société par actions
Pass Mobilité est lancé Strasbourg Mobilités a appuyé le lancement du Pass Mobilité qui cumule sur

Mission d'assistance, d'expertise et de conseils relatifs à la passation et au suivi de contrats et/ou conventions de transports collectifs de la communauté d'agglomération du GrandAngouleme

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marché subséquent au titulaire. La Direction de l'Aménagement, de la Mobilité et du
commandes est le service Mobilité. Le titulaire est tenu de notifier immédiatement à l’acheteur les

Assistance technique

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d’exécution Société Publique Locale des Transports Publics et des Services à la Mobilité de l'Agglomération
d’exécution des prestations est Société Publique Locale des Transports Publics et des Services à la Mobilité
d’exécution des prestations est Société Publique Locale des Transports Publics et des Services à la Mobilité

Mission d'assistance à la communauté d'agglomération de Moulins pour l'organisation des transports collectifs par autocar dans le périmètre des transports urbains (lignes scolaires - lignes régulières)

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Acte d'engagement - Assistance transport 2014.pdf D.G.A. « Mobilité – Politique de la Ville
______________________________________________________________________________________ D.G.A Mobilité et Politique de la ville Juin 2014 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MOULINS
�glement de consultation.pdf  D.G.A. « Mobilité et Politique de la Ville » Service Transport Juillet

ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE SUIVI TECHNIQUE, JURIDIQUE ET FINANCIER DE L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS URBAINS AIX EN BUS

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l'organisation des transports et coordination de la mobilité 10 / 12 ANNEXE N° A L'ACTE

prestations de conseil et D'Assistance JURIDIQUE.

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et réglementaire en matière de transport/mobilité, contentieux en matière de financement des
, consultations sur l’environnement légale et réglementaire en matière de transport/mobilité, contentieux en
fonction publique 0 10 000 € 3 Mobilité et transports publics 0 20 000 € 4 Foncier et domanialité 0
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Créé le 21/06/2019