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Modifié le 21/06/2019

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Etude en vue d'un schéma directeur des équipements sur l'itinéraire La vallée du Lot à vélo (V86

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des cyclistes : Les bornes « classiques » proposent des prises domestiques (220 V) et nécessitent
d’agglomération), A. Cessieux (AF3V), I. Coulon (Baugé-en-Anjou), E. Daguet (Calvados), V. Delmas (Cycletic), A

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Marché 2023ACE008- Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère dans le cadre du projet Eco campus Cité scientifique de l'Université de Lille

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: …………………………………………………………………………………………………………………………….. V. SIGNATURE D’UNE PERSONNE AYANT POUVOIR D’ENGAGER LA PERSONNE MORALE CANDIDATE Nom et
 : · Renseignements nécessaires pour y accéder : C3 - Cas spécifiques relatifs aux
• • • • • •     • • • • - - - - https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89cole_polytechnique_universitaire_de_Lille https://fr.wikipedia.org

Maintenance des systèmes de stationnement et decontrôles d'accès véhicules 2023-2024

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

Etablissement du Schéma Départemental de covoiturage

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Pénalités de retard P = V x R / 500 Variation des prix Révisables (formule), formule [I(n)/I(o

Prestation de services relatifs au contrôle du stationnement payant sur voirie et à la gestion des recours contentieux afférents pour la commune de Châtillon (92320).

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- € C3 Réalisation d'un mémoire en défense sur demande de la CCSP 1 mémoire 375 - € C4
le candidat a recours, des informations demandées dans les parties IV et V du DUME. En cas de
requises dans ses parties II à V devra être remis pour chacun des membres du groupement. Si, au moment
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Créé le 21/06/2019