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Modifié le 21/06/2019
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Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim
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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
…4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Marché 2023ACE008- Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère dans le cadre du projet Eco campus Cité scientifique de l'Université de Lille
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: …………………………………………………………………………………………………………………………….. V. SIGNATURE D’UNE PERSONNE AYANT POUVOIR D’ENGAGER LA PERSONNE MORALE CANDIDATE Nom et
…: · Renseignements nécessaires pour y accéder : C3 - Cas spécifiques relatifs aux
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ETUDES DE TRAFIC DU SECTEUR VANNERIE ET DE LA ZAC "VANNERIE1er ET D'IMPACTS DE LA CIRCULATION
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réservation de tout ou partie du marché: Non. V. Lots Marché alloti: Non. VI. Informations
…/Annexe_3_Egis_Mai2010.pdf 1 Etude de trafic C ommun a u t é d e s O l o n n e s – Z A C d e l a V a
…. 2024A020_ANNEXES_CDC/Annexe_4_Egis_Juin2011.pdf Z A C d e l a V a n n e r i e E t u d e d e c i r c u l a t i o
Etudes pour l'élaboration d'un schéma directeur de circulation et du stationnement sur la commune de Carnac
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compte CHORUS PRO : https://www.youtube.com/watch?v=OodEzLE43mA Déposer une facture sur CHORUS PRO : https://www.youtube.com/watch?v=zbwT5cHvOAs Délai global de paiement Les sommes dues au(x) titulaire
…. https://www.youtube.com/watch?v=OodEzLE43mA https://www.youtube.com/watch?v=zbwT5cHvOAs Ville
Etudes de mobilité dans le cadre de la mise en ?uvre du projet BAOBAB
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la moins disante / offre du soumissionnaire concerné). Critère 3 (Note C3 sur 10 points
…points) : Note C1 + Note C2 + Note C3 NB1 : Dans le cas où la valeur technique (ou la
Conception, la mise en oeuvre, l'hébergement, l'exploitation technique et la maintenance du Système Régional de Distribution et d'Information Voyageurs (SRDIV) de la Région Bourgogne-Franche-Comté - Lot unique - Phase candidature
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....................................................................................................... 10 Section V – Modalités de remise des plis
…2.1. Présentation des candidatures Pour présenter leur candidature exclusivement par v oie
…renseignements Section V – Modalités de remise des plis Format de fichier Acte d’engagement : afin de
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