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Modifié le 21/06/2019
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Etude en vue d'un schéma directeur des équipements sur l'itinéraire La vallée du Lot à vélo (V86
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des cyclistes : Les bornes « classiques » proposent des prises domestiques (220 V) et nécessitent
…d’agglomération), A. Cessieux (AF3V), I. Coulon (Baugé-en-Anjou), E. Daguet (Calvados), V. Delmas (Cycletic), A
Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim
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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
…4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers
Fourniture de matériels de signalisations lumineuses tricolores-
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procéder à une mise en demeure, les pénalités pour retard calculées par application de la formule P = V x R / 1000. Dans laquelle : P = montant de la pénalité V = montant HT du bon de commande R
…pénalités pour retard calculées par application de la formule P = V x R / 1000. Dans laquelle : P
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Marché 2023ACE008- Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère dans le cadre du projet Eco campus Cité scientifique de l'Université de Lille
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: …………………………………………………………………………………………………………………………….. V. SIGNATURE D’UNE PERSONNE AYANT POUVOIR D’ENGAGER LA PERSONNE MORALE CANDIDATE Nom et
…: · Renseignements nécessaires pour y accéder : C3 - Cas spécifiques relatifs aux
…• • • • • • • • • • - - - - https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89cole_polytechnique_universitaire_de_Lille https://fr.wikipedia.org
ETUDES DE TRAFIC DU SECTEUR VANNERIE ET DE LA ZAC "VANNERIE1er ET D'IMPACTS DE LA CIRCULATION
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réservation de tout ou partie du marché: Non. V. Lots Marché alloti: Non. VI. Informations
…/Annexe_3_Egis_Mai2010.pdf 1 Etude de trafic C ommun a u t é d e s O l o n n e s – Z A C d e l a V a
…. 2024A020_ANNEXES_CDC/Annexe_4_Egis_Juin2011.pdf Z A C d e l a V a n n e r i e E t u d e d e c i r c u l a t i o
Etudes pour l'élaboration d'un schéma directeur de circulation et du stationnement sur la commune de Carnac
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compte CHORUS PRO : https://www.youtube.com/watch?v=OodEzLE43mA Déposer une facture sur CHORUS PRO : https://www.youtube.com/watch?v=zbwT5cHvOAs Délai global de paiement Les sommes dues au(x) titulaire
…. https://www.youtube.com/watch?v=OodEzLE43mA https://www.youtube.com/watch?v=zbwT5cHvOAs Ville
Etudes de mobilité dans le cadre de la mise en ?uvre du projet BAOBAB
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la moins disante / offre du soumissionnaire concerné). Critère 3 (Note C3 sur 10 points
…points) : Note C1 + Note C2 + Note C3 NB1 : Dans le cas où la valeur technique (ou la
Missions d'étude et d'assistance à maîtrise d'ouvrage conception d'un plan-guide d'aménagement et de renouvellement urbain
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https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_nationale_des_chemins_de_fer_fran%C3%A7ais
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