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Modifié le 21/06/2019

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Assistance dans la conduite du dispositif Mobilité PRO et réalisation de plans de mobilités auprès des employeurs du territoire du Genevois francais.

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sont confrontés, allant du diagnostic et du plan d’action pour un problème très spécifique (ex
l’assistance au montage des groupements o Elaboration des plans de mobilité : diagnostic, plans d’actions
réalisation des différents plans de mobilités et accompagnement des établissements (Diagnostic, Plan d’action

Marché public global de performance énergétique associant la modernisation, la rénovation, l'exploitation, la maintenance et la gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de BRUEBACH

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des réseaux : 5 A9– MONTANT DU MARCHE : 5 A10- Décomposition par intervenant en cas de groupement
) ............................................................................................................................................................................................................................................................... A9– MONTANT DU MARCHE : G0 – G1 – G2– G3 NP – G3 P – G4 – G6 Montant année 1 G0 + G1 + G2
réseaux : 6 A9– MONTANT DU MARCHE : 6 A10- Décomposition par intervenant en cas de groupement conjoint

222155- MAPA - ACBDC -ÉQUIPEMENTS DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE

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-content/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3%A9p oser-une-facture-VF.pdf https://chorus
-pro.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3%A9poser-une-facture-VF.pdf https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3%A9poser-une-facture-VF.pdf

232111/VRA/DCAMG -MAPA ACBDC -PRESTATIONS DE COMPTAGES ROUTIERS

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-D%C3%A9p oser-une-facture-VF.pdf ■ Comptable assignataire des paiements : SGC Nord
facturation A9). Il indique, dans la partie Destinataire, le numéro de SIRET de la collectivité (Valence
/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3%A9poser-une-facture-VF.pdf https://communaute.chorus

étude de composition urbaine pour l'aménagement des abords du monastère royal de Brou.

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problématique des arbres sénescents devra être traitée (voir diagnostic en annexe) ▪ une attention particulière
du temps d'entretien sera réalisé (diagnostic du temps d'entretien en annexe). Préalable 3 : le
diagnostic ADAP relatif au monastère royal de Brou. Aménagement des abords du monastère royal de Brou

Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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, il est nécessaire d’effectuer un diagnostic des infrastructures, de la signalisation, de la
• Une phase de diagnostic du réseau existant ; • Une phase de pronostic, permettant d’établir comment
20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

2023-02EP GESTION DU SERVICE D'AUTOPARTAGE-

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périmètre (cadre de facturation A9). - Chorus Pro notifie le titulaire, par courriel, de la facture émise

Organisation de la mobilité touristique

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% rémunération Réunion de cadrage Phase 1 – Etat des lieux et diagnostic concerté (art. 4.2.3 CCTP
.......................................................................................................................... 7 4.2.3. Phase 1 : Production d’un état des lieux/ d’un diagnostic concerté avec les forces du
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Créé le 21/06/2019