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Modifié le 21/06/2019

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étude de mobilité et de stationnement

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L’O.R.T. Article complété L’avenant n°1 permet de statuer sur : - Les éléments de diagnostic et

Marché public global de performance énergétique associant la modernisation, la rénovation, l'exploitation, la maintenance et la gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de BRUEBACH

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des réseaux : 5 A9– MONTANT DU MARCHE : 5 A10- Décomposition par intervenant en cas de groupement
) ............................................................................................................................................................................................................................................................... A9– MONTANT DU MARCHE : G0 – G1 – G2– G3 NP – G3 P – G4 – G6 Montant année 1 G0 + G1 + G2
réseaux : 6 A9– MONTANT DU MARCHE : 6 A10- Décomposition par intervenant en cas de groupement conjoint

Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois

étude de composition urbaine pour l'aménagement des abords du monastère royal de Brou.

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problématique des arbres sénescents devra être traitée (voir diagnostic en annexe) ▪ une attention particulière
du temps d'entretien sera réalisé (diagnostic du temps d'entretien en annexe). Préalable 3 : le
diagnostic ADAP relatif au monastère royal de Brou. Aménagement des abords du monastère royal de Brou

Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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, il est nécessaire d’effectuer un diagnostic des infrastructures, de la signalisation, de la
• Une phase de diagnostic du réseau existant ; • Une phase de pronostic, permettant d’établir comment
20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Etude pour la valorisation et la dynamisation des jardins Saint Jacques

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schéma d’aménagement et de gestion Étape 1 Diagnostic multi thématique Étape 2 Orientations
Entretiens Organismes soutien Revue documentaire Volet 1 : Diagnostic Technico – Economique Volet 1 : Diagnostic Technico – Economique Volet 2 : Diagnostic Société - Santé Volet 2

Maintenance des horodateurs et prestations associées

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2.1.5 du CCTP Mauvais diagnostic sur un sous-ensemble Si le Titulaire renvoie au Service
signalements dus et les seules interventions dues au titre du présent marché : P = 100 x (5xC1 + 2xC2 + C3
mensuelle dues à un défaut de maintenance, • C3 est le nombre de pannes relevées durant la période

2023-02EP GESTION DU SERVICE D'AUTOPARTAGE-

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périmètre (cadre de facturation A9). - Chorus Pro notifie le titulaire, par courriel, de la facture émise
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Créé le 21/06/2019