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Modifié le 21/06/2019
Remplacement du matériel de péage et des contrôle d'accès de 4 pacs souterrains
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application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la
…24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire
Conception, mise en oeuvre, exploitation technique, hébergement et maintenance du système billettique régional Mobigo
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l’interface avec la Centrale Mobigo C3 : Qualité des intervenants spécifiquement dédiés à l’exécution des
…: 50% ; C2 : 30% ; C3 : 20% Note technique brute de l’offre (i) = NC1(i) * Pondération C1 + NC2(i) * Pondération C2+ NC3(i) * Pondération C3 Dans laquelle : NC (i) est la note sur 5 du
Gestion et exploitation du dispositif billettique régional de Bourgogne-Franche-Comté MOBIGO
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, - C3 : Adéquation, pertinence et expérience de l'équipe proposée. Ces trois sous-critères sont pondérés comme suit : C1 : 30% ; C2 : 40% ; C3 : 30%. À chacun des sous-critères, pour chaque offre, il
…+ NC3 (i)*Pondération C3 Dans laquelle NC (i) est la note sur 5 du critère du mémoire technique du
Amélioration des systèmes de parcs de stationnement et de contrôles d'accès
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* CA CA = c1/C1 où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois C1 = indice A17 C3
…titulaire, l’acheteur applique une pénalité calculée par application de la formule suivante : V * R
Systèmes d'accès et de péage des parkings
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d'Auvergne U C2-5 Steïr U C3 transactions bancaires C3-1 Forfait annuel jusqu'à 250 000 transactions U C3-2 Forfait annuel de 250 001 à 500 000 transactions U C4 paiement en ligne U
Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.
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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
…C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
…suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
Maintenance des horodateurs et prestations associées
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signalements dus et les seules interventions dues au titre du présent marché : P = 100 x (5xC1 + 2xC2 + C3
…mensuelle dues à un défaut de maintenance, • C3 est le nombre de pannes relevées durant la période
…période mensuelle. • Nt = (C1 + C2 + C3 + C4) • P représente le montant des pénalités en euros
Maintenance et gestion des parkings règlementés de la Collectivité
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parties IV et V. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, un DUME distinct indiquant les informations requises au titre des parties II à V doit être remis pour chacun des
Fourniture, pose et mise en service des horodateurs, avec maintenance et mise en oeuvre d'une GTC et prestations complémentaires
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. Quels sont les outils juridiques qui encadrent ces transferts, conformément au chapitre V du RGPD et de
…V. Obligations du responsable du traitement VI. Coopération du responsable du traitement et du
…des obligations relatives aux transferts internationaux conformément au chapitre V du RGPD. II
Entretien, maintenance et gestion des bornes de stationnement minute installées sur la Commune de Nogent sur marne
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l’étendue du mandat.) C3 – Engagement du titulaire ou du groupement titulaire : Après avoir pris
…fait application du chapitre V du CCAG/FCS. 6.3. Développement durable ■ Clause environnementale
…limite d’un montant de 700€ HT. ARTICLE V. RAPPORT DE VISITE A chaque visite un rapport sera
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