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requalification de la rue de la Maurienne (section entre les rues de la Vanoise et Puymorens) à Thouaré-Sur-Loire. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot n o 1, uniquemen

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du Plan Vélo du Cotentin

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), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations

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est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan de transport routier de voyageurs 2020-2030 sur le territoire de la Nouvelle-Aquitaine

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............................................................................................................................ 9 V. MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS REGIONAL (prestation n° 2, à

ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM

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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les

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individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

audit des points d'arrêts scolaires de la Communauté urbaine d'alencon

Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr

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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le

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signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

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contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Etude pour la valorisation et la dynamisation des jardins Saint Jacques

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changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4

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C3 Salons C4 Communication New JsJ C5 Lettre JsJ O1 : Viabiliser CT Inv. humain

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N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4

Réalisation d'un plan de mise en accessibilité (PAVE) et de l'agenda programmé accessibilité (AD'AP) des bâtiments et des voiries de la commune de Septeuil

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............................................................................................................. 10 ARTICLE V - DOCUMENTS FOURNIS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE

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/Flexanville http://fr.wikipedia.org/wiki/Vaucouleurs_(rivi%C3%A8re) http://fr.wikipedia.org/wiki/Mantois http://fr.wikipedia.org/wiki/Route_d%C3%A9partementale_11_(Yvelines) http://fr.wikipedia.org/wiki

Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la desserte nord de la gare dite " voie de la Chartreuse " sur les communes de Brech et Auray, intégrant les réseaux humides et souples

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