Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Marché d'assistance juridique

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mobilité réduite (PMR).) Information sur les options Options : non Informations sur les catalogues

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publique, 1. Droit des libertés publiques (CADA, CNIL, accessibilité personnes à mobilité réduite (PMR

Accompagnement juridique pour la mise en oeuvre de l'étape de restriction de circulation des véhicules Crit'Air 3 et plus de la ZFE métropolitaine et pour l'exercice du pouvoir de police lié au contrôle sanction automatisé.

Accord cadre de prestations d'assistance à l'ingénierie des Systèmes d'Information Métier et Support

Objet

Thématique : Connaissance de la mobilité

Marché public de prestations juridiques

Objet

Index des métiers : Eco-mobilité

expertises pour les actions des Programmes d'investissements d'avenir " Ville de demain " et " Projets territoriaux intégrés pour la transition énergétique ".

Objet

Thématique : Connaissance de la mobilité

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partenariat public-privé, entreprises de services urbains (transports et mobilité, traitement de déchets

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d’intervention doit permettre de : - traiter de façon concomitante les questions de transport et de mobilité

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projets urbains de grande envergure (gestion de la mobilité, espaces mutualisés d’approvisionnement

Etude juridique et élaboration d'outils d'aide à la décision dans le domaine des transports des personnes handicapées pour les gestionnaires du secteur médico-social

Objet

Thématique : Mobilité pour tous

Accord cadre à bons de commande de services juridiques et de représentation

Objet

Thématique : Mobilité partagée

AC de prestations intellectuelles no5: Acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière de transport public routier

Objet

Thématique : Mobilité pour tous

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organisatrices de mobilité. Article 2. Procédure de passation de l’accord-cadre L’accord-cadre est passé

AC de prestations intellectuelles no2: Acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière de transport public routier

Objet

Thématique : Mobilité pour tous

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ainsi que les autorités organisatrices de mobilité. Artic le 2. Procédure de passation de l’accord

Accord-cadre de prestations intellectuelles no3: acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière de mobilités

Objet

Thématique : Mobilité partagée

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Index des métiers : Eco-mobilité

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circulation tout mode, en lien avec des enjeux ou un projet de mobilité durable 4 000 000,00

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mobilité durable Etendue des pouvoirs du mandataire désigné dans la lettre de candidature (Cette partie

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de circulation tout mode, en lien avec des enjeux ou un projet de mobilité durable Avec