Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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- 1.
- 1AMO service
- 1Etude juridique
- 1Etude service
- 1SERVICE
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- 12021
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admin FM
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la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités territoriales ainsi que le droit des contrats publics. Lot no1 : Droit en matière
- Titre
la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités territoriales ainsi que le droit des contrats publics. Lot no1 : Droit en matière
- Objet
Objet : la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités
…et de la Mobilité et des collectivités territoriales Lot no2 : Droit des contrats publics
- Contenu du fichier joint
conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités
…et de la Mobilité et des collectivités territoriales ; Lot no2 : Droit des contrats publics Lot(s) 1 : lot no1 : Droit en matière d'organisation des transports et de la Mobilité et des collectivités
…mobilité en général. Le présent accord-cadre de conseils et d’assistance juridiques (ci-après « le
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