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Modifié le 21/06/2019

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Etude en vue d'un schéma directeur des équipements sur l'itinéraire La vallée du Lot à vélo (V86

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des cyclistes : Les bornes « classiques » proposent des prises domestiques (220 V) et nécessitent
d’agglomération), A. Cessieux (AF3V), I. Coulon (Baugé-en-Anjou), E. Daguet (Calvados), V. Delmas (Cycletic), A

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est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM

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individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

Etude pour la valorisation et la dynamisation des jardins Saint Jacques

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changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4
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N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4

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la ligne B à Jean Jaurès - Durée d’exploitation quotidienne de 20 heures et 22 heures le V-S : 365
des appareils de voies C3-C6, du Schéma Directeur Sécurité Incendie, de l’extension parking Jean

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/ANNEXE_1-_T23420-11-parcellaire-T-05-2023-Plan_ZAC.pdf A v e n u e d e L a b è g e R ue H A v e n u e d e L a b è g
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) sur l'optimisation du plan de transport du Département de Seine-Maritime pour : - l'analyse et la mise en évidence des gains financiers possibles pour le Département dans l'organisation des services régulier

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- € - € H Heure de conduite 0,00 - € - € V-1-1 Véhicule standard 51 places minimum SRO 0,00 - € - € V-2-1 Véhicule scolaire 55 places minimum SATPS 0,00 - € - € V-3-1 Véhicule 10-20 places 0,00 - € - € V-4-1 Véhicule de transports en commun (21-40 places) 0,00 - € - € V-5-1 Véhicule de type

Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation

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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
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Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin

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intercommunal (article 19 V), la loi 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté donne la
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Créé le 21/06/2019