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audit des points d'arrêts scolaires de la Communauté urbaine d'alencon

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

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contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Marché 2023ACE008- Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère dans le cadre du projet Eco campus Cité scientifique de l'Université de Lille

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: …………………………………………………………………………………………………………………………….. V. SIGNATURE D’UNE PERSONNE AYANT POUVOIR D’ENGAGER LA PERSONNE MORALE CANDIDATE Nom et

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 : · Renseignements nécessaires pour y accéder : C3 - Cas spécifiques relatifs aux

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• • • • • •     • • • • - - - - https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89cole_polytechnique_universitaire_de_Lille https://fr.wikipedia.org

Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère

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/ANNEXE_1-_T23420-11-parcellaire-T-05-2023-Plan_ZAC.pdf A v e n u e d e L a b è g e R ue H A v e n u e d e L a b è g

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e d e R e v e l R u e N o u a d h

Accord-cadre de prestation pour l'assistance technique ferroviaire à l'EPSF

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). v. Concernant le lot « préparation des trains » (lot 5), ces contrôles consistent à vérifier la

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%20objet,de%20neutralit%C3%A9%20du%20service%20public. https://www.code-commande-publique.com/mise-en

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%20du%20code%20de%20la%20commande%20publique%2C%20a%20pour%20objet,de%20neutralit%C3%A9%20du%20service

Élaboration d'un Schéma vélo ' Vienne et Gartempe à vélo

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recours, les parties IV et V. - En cas de co-traitance : un DUME distinct pour chaque co-traitant indiquant les informations requises au titre des parties II à V du DUME - En cas de sous-traitance : la