Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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- 23CIRCULATION
- 17Circulation transport
- 14BTP
- 14Infrastructures
- 13.
- … 31 restants
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du Plan Vélo du Cotentin
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), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations
…est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM
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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les
…individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des lignes Chron'hop Phase 2 du Grand Avignon
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............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux
…réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure
…infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3
Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr
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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
…signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl
Schéma directeur des mobilités
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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
….............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
…: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Marché 2023ACE008- Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère dans le cadre du projet Eco campus Cité scientifique de l'Université de Lille
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: …………………………………………………………………………………………………………………………….. V. SIGNATURE D’UNE PERSONNE AYANT POUVOIR D’ENGAGER LA PERSONNE MORALE CANDIDATE Nom et
…: · Renseignements nécessaires pour y accéder : C3 - Cas spécifiques relatifs aux
…• • • • • • • • • • - - - - https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89cole_polytechnique_universitaire_de_Lille https://fr.wikipedia.org
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la desserte nord de la gare dite " voie de la Chartreuse " sur les communes de Brech et Auray, intégrant les réseaux humides et souples
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Etude prospective de déplacement sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
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C3 carrefours à feux complexes prix de modélisation de trafic d'un carrefour à feux de 5
…carrefour à feux de 4 branches maximum C3 carrefours à feux complexes prix de modélisation de
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