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Modifié le 21/06/2019
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Etude en vue d'un schéma directeur des équipements sur l'itinéraire La vallée du Lot à vélo (V86
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des cyclistes : Les bornes « classiques » proposent des prises domestiques (220 V) et nécessitent
…d’agglomération), A. Cessieux (AF3V), I. Coulon (Baugé-en-Anjou), E. Daguet (Calvados), V. Delmas (Cycletic), A
Schéma directeur des mobilités
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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
….............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
…: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Etude pour la valorisation et la dynamisation des jardins Saint Jacques
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changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4
…C3 Salons C4 Communication New JsJ C5 Lettre JsJ O1 : Viabiliser CT Inv. humain
…N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4
Marché 2023ACE008- Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère dans le cadre du projet Eco campus Cité scientifique de l'Université de Lille
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: …………………………………………………………………………………………………………………………….. V. SIGNATURE D’UNE PERSONNE AYANT POUVOIR D’ENGAGER LA PERSONNE MORALE CANDIDATE Nom et
…: · Renseignements nécessaires pour y accéder : C3 - Cas spécifiques relatifs aux
…• • • • • • • • • • - - - - https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89cole_polytechnique_universitaire_de_Lille https://fr.wikipedia.org
Conception, mise en œuvre, exploitation technique, hébergement et maintenance du système billettique régional Mobigo
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l’interface avec la Centrale Mobigo C3 : Qualité des intervenants spécifiquement dédiés à l’exécution des
…: 50% ; C2 : 30% ; C3 : 20% Note technique brute de l’offre (i) = NC1(i) * Pondération C1 + NC2(i) * Pondération C2+ NC3(i) * Pondération C3 Dans laquelle : NC (i) est la note sur 5 du
Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère
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/ANNEXE_1-_T23420-11-parcellaire-T-05-2023-Plan_ZAC.pdf A v e n u e d e L a b è g e R ue H A v e n u e d e L a b è g
…e d e R e v e l R u e N o u a d h
Accord-cadre de prestation pour l'assistance technique ferroviaire à l'EPSF
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). v. Concernant le lot « préparation des trains » (lot 5), ces contrôles consistent à vérifier la
…%20objet,de%20neutralit%C3%A9%20du%20service%20public. https://www.code-commande-publique.com/mise-en
…%20du%20code%20de%20la%20commande%20publique%2C%20a%20pour%20objet,de%20neutralit%C3%A9%20du%20service
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