Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités territoriales ainsi que le droit des contrats publics. Lot no1 : Droit en matière
- Titre
la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités territoriales ainsi que le droit des contrats publics. Lot no1 : Droit en matière
- Objet
Objet : la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités
…et de la Mobilité et des collectivités territoriales Lot no2 : Droit des contrats publics
- Contenu du fichier joint
conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités
…et de la Mobilité et des collectivités territoriales ; Lot no2 : Droit des contrats publics Lot(s) 1 : lot no1 : Droit en matière d'organisation des transports et de la Mobilité et des collectivités
…mobilité en général. Le présent accord-cadre de conseils et d’assistance juridiques (ci-après « le
Mission d'élaboration du schéma directeur cyclable du syndicat mixte des transports du bassin de Briey (ST2B
- Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité
- Contenu du fichier joint
décomposition en tranches ou en lots. La mission d'étude se déroulera en 3 phases : 1 - Diagnostic
…transports du bassin de Briey (ST2B). La mission d’étude se déroulera en 3 phases : 1) Diagnostic
…organisatrice de la mobilité/AOM) apte à répondre aux besoins de mobilité d’une population d’un vaste
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