Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée
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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30
aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire
Méthodologie et réalisation d'enquetes client mystère sur le réseau TAG pour la période 2017-2020
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l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Le coût de la cession est compris dans
…de tramway C et D ♦ ligne de tramway E ♦ lignes Chrono : C1, C2, C3, C4, C5, C6 ♦ lignes Proximo
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