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No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.

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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et

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respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G

la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée

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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30

Reconfiguration de l'Allée de Challes -Mission de maîtrise d'oeuvre

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CaseACocher2: Off Zone#20de#20texte#201: Case#20#C3#A0#20cocher#201: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2011

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#20texte#2014: Zone#20de#20texte#2015: Zone#20de#20texte#2016: Case#20#C3#A0#20cocher#2012: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2013: Off Zone#20de#20texte#2017: Zone#20de#20texte#2018: Zone#20de

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

Etude de déplacement du centre de réception déporté (crd)

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. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés

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réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des

Assistance juridique, financière, fiscale et technique pour le suivi d'exécution du contrat de DSP de transports urbains de Metz Métropole

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Déplacement (PLU-I HD)

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secteurs structurants dont C3 OAP Thématiques: OAP Habitat et OAP Transports

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structurants Dont C3 OAP thématiques : Habitat et Transports-déplacements PHASE 4 PRIX D Zonage et

etudes de déplacements et de circulation automobile

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.

Méthodologie et réalisation d'enquetes client mystère sur le réseau TAG pour la période 2017-2020

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l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Le coût de la cession est compris dans

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de tramway C et D ♦ ligne de tramway E ♦ lignes Chrono : C1, C2, C3, C4, C5, C6 ♦ lignes Proximo