Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités territoriales ainsi que le droit des contrats publics. Lot no1 : Droit en matière

Titre
la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités territoriales ainsi que le droit des contrats publics. Lot no1 : Droit en matière
Objet
Objet : la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités
et de la Mobilité et des collectivités territoriales Lot no2 : Droit des contrats publics
Contenu du fichier joint
conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités
et de la Mobilité et des collectivités territoriales ; Lot no2 : Droit des contrats publics Lot(s) 1 : lot no1 : Droit en matière d'organisation des transports et de la Mobilité et des collectivités
mobilité en général. Le présent accord-cadre de conseils et d’assistance juridiques (ci-après « le

La présente consultation a pour objet la désignation d'un bureau d'études pour engager les études nécessaires à la révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU) et son évaluation environnementale.

Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité
Contenu du fichier joint
T.T.C. Phase n° 1 : Elaboration du diagnostic et formalisation des enjeux et objectifs
TITULAIRE 4 Article 4. DETAIL DES PRESTATIONS ATTENDUS A MINIMA 5 · Phase 1 : Elaboration du diagnostic et
matière de mobilité et de facilités d'accès, d'une part, et la protection de l'environnement et de la
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Créé le 21/06/2019