Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités territoriales ainsi que le droit des contrats publics. Lot no1 : Droit en matière
- Titre
la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités territoriales ainsi que le droit des contrats publics. Lot no1 : Droit en matière
- Objet
Objet : la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités
…et de la Mobilité et des collectivités territoriales Lot no2 : Droit des contrats publics
- Contenu du fichier joint
conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités
…et de la Mobilité et des collectivités territoriales ; Lot no2 : Droit des contrats publics Lot(s) 1 : lot no1 : Droit en matière d'organisation des transports et de la Mobilité et des collectivités
…mobilité en général. Le présent accord-cadre de conseils et d’assistance juridiques (ci-après « le
La présente consultation a pour objet la désignation d'un bureau d'études pour engager les études nécessaires à la révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU) et son évaluation environnementale.
- Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité
- Contenu du fichier joint
T.T.C. Phase n° 1 : Elaboration du diagnostic et formalisation des enjeux et objectifs
…TITULAIRE 4 Article 4. DETAIL DES PRESTATIONS ATTENDUS A MINIMA 5 · Phase 1 : Elaboration du diagnostic et
…matière de mobilité et de facilités d'accès, d'une part, et la protection de l'environnement et de la
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