Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Marché de représentation juridique dans le cadre de contentieux relatifs au versement mobilité

Thématique : Connaissance de la mobilité

Objet : Marché de représentation juridique dans le cadre de contentieux relatifs au versement mobilité

Feuil1 information_marche_id objet_marche objet_lot montant_attribution taxe SIREN RAISON_SOCIALE CODE_POSTAL COMMUNE 21104931 Marché de représentation juridique dans le cadre de contentieux relatifs au versement mobilité 100000 € HT DIDIER LE PRADO 75116 Paris

Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation dans les contentieux relatifs au versement mobilité. 1.2 Forme

prestation demandée est adressé au Titulaire par le pôle versement mobilité du département des affaires

Résumé : Le marché est constitué de six (06) missions : Mission 01 : Diagnostic du système du Schéma Directeur des Gares Routières et du Schéma Directeur des Eco-Station Bus Mission 02 : Analyse de l'impact juridique sur la gestion et l'exploitation des stations bus Mission 03 : Analyse de l'impact

Thématique : Connaissance de la mobilité

Index des métiers : Eco-mobilité

global et forfaitaire – Mission 01 : Diagnostic du système du Schéma Directeur des Gares Routières et du

........................................................................................... 16 11.1 Mission 01 : Diagnostic et analyse du système contractuel du Schéma Directeur des Gares

Résumé : le marché est constitué de six (06) missions : Mission 01 : Diagnostic du système du Schéma Directeur des Gares Routières et du Schéma Directeur des Eco-Station Bus Mission 02 : Analyse de l'impact juridique sur la gestion et l'exploitation des stations bus Mission 03 : Analyse de l'impact

Thématique : Connaissance de la mobilité

Index des métiers : Eco-mobilité

global et forfaitaire – Mission 01 : Diagnostic du système du Schéma Directeur des Gares Routières et du

........................................................................................... 16 11.1 Mission 01 : Diagnostic et analyse du système contractuel du Schéma Directeur des Gares

Index des métiers : Eco-mobilité

mobilité réduite (PMR).) Information sur les options Options : non Informations sur les catalogues

publique, 1. Droit des libertés publiques (CADA, CNIL, accessibilité personnes à mobilité réduite (PMR