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Modifié le 21/06/2019

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etudes prospectives de mobilité - lot 4 secteur Nord et Ouest.

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de cas.PDF 1/2 Délégation au Développement Urbain et au Cadre de V ie Direction de la
d’aménagement du Territoire Réseau d’agglomération :Métro C, funiculaire, T1,T2,T4, C1, C2, C3 Autres

Méthodologie et réalisation d'enquetes client mystère sur le réseau TAG pour la période 2017-2020

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l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Le coût de la cession est compris dans
de tramway C et D ♦ ligne de tramway E ♦ lignes Chrono : C1, C2, C3, C4, C5, C6 ♦ lignes Proximo

mise en oeuvre d'un système de gestion du référentiel du réseau des Cars du Rhône.

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. Faites «Suivant » en bas de l'écran. 5. Partie V et VI sur le même écran - «Terminer » En répondant

Élaboration du plan de circulation de la ville de Chaponost

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M o u v e m e n ts C o e ff ic ie n ts Trafics (uvp/h
- 30 C3 / 31 - 40 C4 / 41 - 50 C5 / 51 - 60 C6 / 61 - 70 C7 / 71 - 80 C8 / 81 - 90 C9 / 91 - 250 Total

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable continu dans la vallée de l'ouvèze

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) à créditer : Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal. C3 - Délai de validité de
prestations est expiré. Cette pénalité est calculée par application de la formule suivante : P = V * R/3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est

assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).

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mentionné dans la rubrique C3 de l'acte d'engagement. Son montant est fixé à 5 % du montant toutes taxes
calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION

Élaboration d'un schéma directeur des pistes cyclables sur le territoire de Val d'Europe Agglomération

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19.01 CCP Annexe B.JPG 19.01 CCP Annexe C3.PDF Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée
ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau
essentiel de se préoccuper de la hiérarchisation du réseau v ia ire pour mettre en adéquation le traitement

etude d'intermodalite du pôle gare Orsay-ville

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: ................................................................................................................... C3 - Compte (s) à créditer : Nom de l’établissement bancaire : Numéro de compte (Joindre
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Créé le 21/06/2019