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Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

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20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

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4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Fourniture et pose de boucles de régulation du trafic routier

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Étude d'adaptation des espaces publics aux enjeux climatiques et de mobilité active dans 3 secteurs de Strasbourg (Neudorf, Neustadt et Montagne Verte)

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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V

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4.4 DUME en ligne : Partie V  La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat

Schéma directeur des mobilités

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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants

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.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6

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: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES COMMUNE DE SELTZ ETUDE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT

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maître de l’ouvrage et du titulaire en la matière est l’option B telle que définie au chapitre V du

Surveillance, exploitation et gestion du stationnement payant sur voirie pour la ville de Nancy-

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COLLECTES HEBDOMADAIRES SUR FREQUENCE DE 6 SEMAINES Nombre collectes C3 C21 Tempo Strada N

Marché public global de performance énergétique associant la modernisation, la rénovation, l'exploitation, la maintenance et la gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de BRUEBACH