Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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Acquisition de Systèmes d'Information Voyageurs (matériels et logiciels) et prestations de fonctionnement associées
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accord-cadre. Le Bénéficiaire, s’il s’agit d’une autorité organisatrice de la mobilité, peut être amené à confier à son exploitant de la mobilité (ci-après l’« Exploitant ») l’exécution du contrat de
mission d'assistance et de conseil technique pour le projet Charles de Gaulle Express
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........................ 11 10. TEXTES RELATIFS À L’ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE
Accord-cadre relatif à l'acquisition d'équipements et de prestations complémentaires de SAEIV
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pour Nîmes Métropole, autorité organisatrice de la mobilité, agissant en sa qualité d’entité
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