Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Nature des prestations
- 5SERVICE
- 4Etude service
- 4FOURNITURE
- 3.
- 3INSTALLATION
- … 11 restants
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- 5Gironde
- 3Vienne
- 1Charente-Maritime
- 1Correze
- 1Haute-Vienne
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- 11Document
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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan de transport routier de voyageurs 2020-2030 sur le territoire de la Nouvelle-Aquitaine
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............................................................................................................................ 9 V. MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS REGIONAL (prestation n° 2, à
délégation de service public pour l'exploitation d'un service d'autopartage
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d’assistance technique ainsi que la méthode de calcul. Pièce C3 - Recettes prévisionnelles : estimation et
Acquisition et mise en oeuvre d'une solution de gestion du Système d'Information Routier
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de la pénalité ; V = la valeur des prestations de chaque activité précisée dans le DPGF sur
Fourniture, pose et mise en service des horodateurs, avec maintenance et mise en oeuvre d'une GTC et prestations complémentaires
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. Quels sont les outils juridiques qui encadrent ces transferts, conformément au chapitre V du RGPD et de
…V. Obligations du responsable du traitement VI. Coopération du responsable du traitement et du
…des obligations relatives aux transferts internationaux conformément au chapitre V du RGPD. II
Élaboration d'un Schéma vélo ' Vienne et Gartempe à vélo
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recours, les parties IV et V. - En cas de co-traitance : un DUME distinct pour chaque co-traitant indiquant les informations requises au titre des parties II à V du DUME - En cas de sous-traitance : la
mission d'étude urbaine - bordeaux Nord - étude de structuration de l'avenue de la Jallère
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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
…................................................................................................................................... 12 ARTICLE V : DELAIS D’EXECUTION
Renouvellement et exploitation d'un système d'information multimodale.
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n - L e V e r d o n Sncf 3011 165 90 98 756 657 153 80 33 85 114 563 325 6 130 15,5
Étude d'un plan vélo sur le territoire de Grand Châtellerault
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: VxR P= ---------- 1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des
Etude d'un plan vélo sur le territoire de Grand Châtellerault
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: VxR P= ---------- 1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des
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