Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le volet climat - énergie du plan de mobilité de l'agglomération toulousaine

Objet : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le volet climat - énergie du plan de mobilité de l'agglomération toulousaine

......................................................... 11 3.1 Phases de diagnostic et de définition des objectifs du plan de mobilité

d’un diagnostic mettant en avant les points forts et dysfonctionnements de la mobilité sur le

mobilité. Il a pour objectifs de : - Au stade du diagnostic et de l’état initial de l’environnement

la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités territoriales ainsi que le droit des contrats publics. Lot no1 : Droit en matière

Objet : la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités

et de la Mobilité et des collectivités territoriales Lot no2 : Droit des contrats publics

conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités

et de la Mobilité et des collectivités territoriales ; Lot no2 : Droit des contrats publics Lot(s) 1 : lot no1 : Droit en matière d'organisation des transports et de la Mobilité et des collectivités

mobilité en général. Le présent accord-cadre de conseils et d’assistance juridiques (ci-après « le

Résumé : Etudes et assistance pour le renouvellement des contrats de transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap sur l'ensemble du territoire de la Martinique4 phases Phase 1 : Diagnostic- Propositions et cartographies Phase 2 : Assistance à la mise à jour du règlement des

Thématique : Mobilité pour tous

en quatre phases de la manière suivante : Phases Intitulé Phase 1 Diagnostic- Propositions et

. Phase 1 : Diagnostic – Proposition et Cartographie La phase débute à compter de la date de

Thématique : Connaissance de la mobilité

Nature des prestations : DIAGNOSTIC BTP

Résumé : Le Syndicat Mixte des Transports du Bassin d'Alès souhaite s'attacher les compétences d'un cabinet spécialisé dans les transports publics et la mobilité pour remplir diverses séries de missions technique et juridique

Thématique : Mobilité pour tous

Thématique : Connaissance de la mobilité

et réglementaire en matière de transport/mobilité, contentieux en matière de financement des

, consultations sur l’environnement légale et réglementaire en matière de transport/mobilité, contentieux en

fonction publique 0 10 000 € 3 Mobilité et transports publics 0 20 000 € 4 Foncier et domanialité 0