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Modifié le 21/06/2019

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Etude en vue d'un schéma directeur des équipements sur l'itinéraire La vallée du Lot à vélo (V86

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des cyclistes : Les bornes « classiques » proposent des prises domestiques (220 V) et nécessitent
d’agglomération), A. Cessieux (AF3V), I. Coulon (Baugé-en-Anjou), E. Daguet (Calvados), V. Delmas (Cycletic), A

Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Etude pour la valorisation et la dynamisation des jardins Saint Jacques

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changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4
C3 Salons C4 Communication New JsJ C5 Lettre JsJ O1 : Viabiliser CT Inv. humain
N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4

Etudes de mobilité dans le cadre de la mise en ?uvre du projet BAOBAB

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la moins disante / offre du soumissionnaire concerné). Critère 3 (Note C3 sur 10 points
points) : Note C1 + Note C2 + Note C3 NB1 : Dans le cas où la valeur technique (ou la

Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère

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/ANNEXE_1-_T23420-11-parcellaire-T-05-2023-Plan_ZAC.pdf A v e n u e d e L a b è g e R ue H A v e n u e d e L a b è g
e d e R e v e l R u e N o u a d h

Élaboration d'un Schéma vélo ' Vienne et Gartempe à vélo

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recours, les parties IV et V. - En cas de co-traitance : un DUME distinct pour chaque co-traitant indiquant les informations requises au titre des parties II à V du DUME - En cas de sous-traitance : la
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Créé le 21/06/2019