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Modifié le 21/06/2019

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application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la
24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire

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l’interface avec la Centrale Mobigo C3 : Qualité des intervenants spécifiquement dédiés à l’exécution des
: 50% ; C2 : 30% ; C3 : 20% Note technique brute de l’offre (i) = NC1(i) * Pondération C1 + NC2(i) * Pondération C2+ NC3(i) * Pondération C3 Dans laquelle : NC (i) est la note sur 5 du

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, - C3 : Adéquation, pertinence et expérience de l'équipe proposée. Ces trois sous-critères sont pondérés comme suit : C1 : 30% ; C2 : 40% ; C3 : 30%. À chacun des sous-critères, pour chaque offre, il
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* CA CA = c1/C1 où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois C1 = indice A17 C3
titulaire, l’acheteur applique une pénalité calculée par application de la formule suivante : V * R

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....................................................................................................... 10 Section V – Modalités de remise des plis
2.1. Présentation des candidatures Pour présenter leur candidature exclusivement par v oie
renseignements Section V – Modalités de remise des plis Format de fichier Acte d’engagement : afin de

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de la pénalité ; V = la valeur des prestations de chaque activité précisée dans le DPGF sur

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. Quels sont les outils juridiques qui encadrent ces transferts, conformément au chapitre V du RGPD et de
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Aménagement type UPC- V (sur base châssis cabine 6.5t) cf. Fiche technique valant CCTP - UPC - V
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Renouvellement du logiciel SAI

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/appli/sai/v<version>/fichiers/metiers » avec pour <version>, la version courante du SAI. II.1
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Créé le 21/06/2019