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Modifié le 21/06/2019

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Maintenance et exploitation des matériels dynamiques des carrefours à feux sur les routes départementales des Yvelines

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· vérification du bon fonctionnement par contrôle aux borniers des renvois d’information c3 – Coffret d’Appel
révisions · pour le contrôleur : · marque et type · tension d’alimentation générale (110/220 V) · nombre
principale (les minis ne sont pas indiqués sur le DT) 116 D 10 en rue E. Zola / rue V. Hugo St Cyr l’Ecole

Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation

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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable continu dans la vallée de l'ouvèze

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) à créditer : Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal. C3 - Délai de validité de
prestations est expiré. Cette pénalité est calculée par application de la formule suivante : P = V * R/3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est

20s0348-mpa-ddae-etude de mise en tourisme des itinéraires de randonnées et cyclables dans le cadre du projet " Expérience ".

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L’ANIMATION DU PROJET ET DES REUNIONS IV. ORGANISATION, PHASAGE et planning previsionnel v. dates
laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée

mission d'étude urbaine - bordeaux Nord - étude de structuration de l'avenue de la Jallère

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
................................................................................................................................... 12 ARTICLE V : DELAIS D’EXECUTION

ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES

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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en

Élaboration d'un schéma directeur des pistes cyclables sur le territoire de Val d'Europe Agglomération

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19.01 CCP Annexe B.JPG 19.01 CCP Annexe C3.PDF Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée
ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau
essentiel de se préoccuper de la hiérarchisation du réseau v ia ire pour mettre en adéquation le traitement
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Créé le 21/06/2019