Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
Affinez les résultats
Sélectionnez des éléments pour filtrer les résultats
Type de document
Thématique
Nature des prestations
- 10SERVICE
- 7Etude service
- 4AMENAGEMENT
- 3Etude BTP
- 2.
- … 12 restants
Région
Département
Type d'acheteur
Type de résultat
- 12Document
Dernier contributeur
Date de dernière modification
Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim
- Contenu du fichier joint
calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
…20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers
Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim
- Contenu du fichier joint
calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
…4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
- Contenu du fichier joint
Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Marché 2023ACE008- Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère dans le cadre du projet Eco campus Cité scientifique de l'Université de Lille
- Contenu du fichier joint
: …………………………………………………………………………………………………………………………….. V. SIGNATURE D’UNE PERSONNE AYANT POUVOIR D’ENGAGER LA PERSONNE MORALE CANDIDATE Nom et
…: · Renseignements nécessaires pour y accéder : C3 - Cas spécifiques relatifs aux
…• • • • • • • • • • - - - - https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89cole_polytechnique_universitaire_de_Lille https://fr.wikipedia.org
Etudes de mobilité dans le cadre de la mise en ?uvre du projet BAOBAB
- Contenu du fichier joint
la moins disante / offre du soumissionnaire concerné). Critère 3 (Note C3 sur 10 points
…points) : Note C1 + Note C2 + Note C3 NB1 : Dans le cas où la valeur technique (ou la
Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.
- Contenu du fichier joint
où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
…C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
…suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère
- Contenu du fichier joint
/ANNEXE_1-_T23420-11-parcellaire-T-05-2023-Plan_ZAC.pdf A v e n u e d e L a b è g e R ue H A v e n u e d e L a b è g
…e d e R e v e l R u e N o u a d h
Accord-cadre de prestation pour l'assistance technique ferroviaire à l'EPSF
- Contenu du fichier joint
). v. Concernant le lot « préparation des trains » (lot 5), ces contrôles consistent à vérifier la
…%20objet,de%20neutralit%C3%A9%20du%20service%20public. https://www.code-commande-publique.com/mise-en
…%20du%20code%20de%20la%20commande%20publique%2C%20a%20pour%20objet,de%20neutralit%C3%A9%20du%20service
page suivante »
Page
1
2
Flux RSS pour la recherche sur le terme [v%C3%A9lo]