Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Nature des prestations
- 83.
- 52SERVICE
- 30Etude service
- 19INSTALLATION
- 18Matériel
- … 45 restants
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Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse
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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
etude d'intermodalite du pôle gare Orsay-ville
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: ................................................................................................................... C3 - Compte (s) à créditer : Nom de l’établissement bancaire : Numéro de compte (Joindre
20s0348-mpa-ddae-etude de mise en tourisme des itinéraires de randonnées et cyclables dans le cadre du projet " Expérience ".
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L’ANIMATION DU PROJET ET DES REUNIONS IV. ORGANISATION, PHASAGE et planning previsionnel v. dates
…laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée
Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation
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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
…- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé
Elaboration d'un plan guide d'aménagement du village de la Colle sur Loup
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dérogation à l'article 14 du CCAG PI, la formule de pénalités est la suivante P = V*R/500 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la
Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin
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intercommunal (article 19 V), la loi 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté donne la
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