Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

Modifié le 21/06/2019

Résultats 61 - 70 sur 83 « page précédente page suivante » Page 1 2 3 4 5 6 7 8 9

Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse

Contenu du fichier joint
formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

etude d'intermodalite du pôle gare Orsay-ville

Contenu du fichier joint
: ................................................................................................................... C3 - Compte (s) à créditer : Nom de l’établissement bancaire : Numéro de compte (Joindre

20s0348-mpa-ddae-etude de mise en tourisme des itinéraires de randonnées et cyclables dans le cadre du projet " Expérience ".

Contenu du fichier joint
L’ANIMATION DU PROJET ET DES REUNIONS IV. ORGANISATION, PHASAGE et planning previsionnel v. dates
laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée

Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation

Contenu du fichier joint
-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé

Elaboration d'un plan guide d'aménagement du village de la Colle sur Loup

Contenu du fichier joint
dérogation à l'article 14 du CCAG PI, la formule de pénalités est la suivante P = V*R/500 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin

Contenu du fichier joint
intercommunal (article 19 V), la loi 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté donne la
Flux RSS pour la recherche sur le terme [v%C3%A9lo]
Tags :
Créé le 21/06/2019